Hôpital La Grafenbourg

Aller au contenu

Menu principal

Les instances principales

Les instances principales de l’établissement
Le Conseil de surveillance

Le conseil de surveillance remplace le conseil d’administration depuis 2009. Ses missions sont recentrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de l’établissement. Le conseil de surveillance est composé de trois collèges  et comprend au plus 9 membres.
Le conseil de surveillance se prononce sur la stratégie de l’établissement et exerce un contrôle permanent sur sa gestion. Dans le cadre du contrôle de la gestion, le conseil de surveillance communique au directeur général de  l’Agence Régionale de Santé ses observations, tant sur le rapport annuel présenté par le directeur que sur la gestion de l’établissement.
À tout moment, il peut procéder à toute vérification ou contrôle qu’il juge opportun et se faire communiquer les documents qu’il estime nécessaires à l’accomplissement de sa mission.



La Comission Médicale d'Etablissement (C.M.E.)

La Comission Médicale d'Etablissement est une instance représentative de la communauté médicale, pharmaceutique et odontologique. Elle intervient dans la définition de la politique médicale, sur la politique qualité et de gestion des risques et sur les orientations générales du Centre Hospitalier.

Elle est composée de 2 Collèges :
- le premier comporte des membres de droit les chefs de services
- le second comporte des représentants élus de structures internes
Les autres membres élus de la CME sont des représentants élus des praticiens titulaires de l’établissement, des représentants élus des personnels contractuels ou exerçant à titre libéral de l’établissement.


Le Comité Technique d'Etablissement (C.T.E.)

Le Comité Technique d’Etablissement est une instance consultative comprenant des représentants du personnel. Il est consulté ou informé sur des questions relatives
- au fonctionnement de l’établissement,
- à la situation budgétaire,
- à la politique sociale,
- aux effectifs prévisionnels et réels de l’établissement,

- à la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, ainsi que les conditions d’accueil et de prise en charge des usagers,

- au règlement intérieur de l’établissement.


Le Directoire

Le Directoire est une instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
Il est doté des attributions suivantes :
- approbation du projet médical, préparée par le président de la Commission Médicale d’Etablissement (C.M.E.) avec le directeur ;
-préparation du projet d’établissement (délibération du conseil de surveillance), notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;

- conseil auprès du directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

La Commission Des Usagers (C.D.U.)

L’établissement a fusionné le Comité de la Vie Sociale (C.V.S.) avec la Commission des Relations avec les Usagers pour l’Amélioration de la Qualité et de la Prise en Charge (C.R.U.Q.P.C.). Elle est composée  de représentants des usagers.

Missions :

- Evaluation de la satisfaction des usagers,
- Regard sur la vie dans l’établissement,
- Gestion des plaintes et réclamations,
- Suivi des demandes d'accès aux dossiers médicaux.
- Suivi de la démarche qualité et de gestion des risques de l'établissement

Contact :
- Le Responsable assurance qualité est à votre écoute au 03-90-29-16-00

Retourner au contenu | Retourner au menu